Transparence
Transparence
1. Rapports (éditions depuis 2016) visés à l’article 7 de l’ordonnance du 14 décembre 2017 sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois
- Rapport 2023
- Rapport 2022
- Rapport 2021
- Rapport 2020
- Rapport 2019
- Rapport 2018
- Rapport 2017 + Liste des marchés publics et intervention dans les frais de téléphonie des membres du collège
- Rapport 2016 + Liste des marchés publics et intervention dans les frais de téléphonie des membres du collège
2. Transparence des mandats et rémunérations – Année 2023
Conformément à l’art.7 de l’ordonnance conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois du 14.12.2017, les bourgmestre, présidents de CPAS et échevins sont tenus d’introduire une déclaration pour le 1er octobre de chaque année, laquelle est destinée à être publiée le site internet de chaque commune.
- Jean Spinette
- Catherine Morenville
- Yasmina Nekhoul
- Thierry Van Campenhout
- Francesco Iammarino
- Suzanne Ryvers
- Willem Stevens
- Myriem Amrani
- Catherine François
- Saïd Arhuil
4. Liste des présences au conseil communal
(un faible taux de présence peut correspondre, outre à de l’absentéisme, à des périodes de remplacement ou de maladie)
(un faible taux de présence peut correspondre, outre à de l’absentéisme, à des périodes de remplacement ou de maladie)
6. Liste des associations subventionnées par la commune
7. Rapports annuels des conseillers communaux qui exercent une fonction d’administrateur au sein d’une intercommunale
- Brulabo – Agnès Vermeiren – Conseil communal du 5 octobre 2023
- Sibelga – Jos Raymenants – Conseil communal du 16 février 2023
- Vivaqua – Yasmina Nekhoul – Conseil communal du 16 février 2023
- Intercommunale d’inhumation – Khalid Mansouri – Conseil communal du 30 mars 2023
- Brutélé -Mohssin El Ghabri – Conseil communal du 17 décembre 2020
- Cremabru – Thierry Van Campenhout – Conseil communal du 17 décembre 2020
9. Compétences, organisation et fonctionnement de la commune
16. Avis de communication de décision prise en matière d’urbanisme
17. Permis d’environnement
18. Plan climat